AUTO MOTO ECOLE ST ELOI 26 Boulevard Ernest Noël 60400 NOYON 03.44.44.23.52 Agrément n° E2006000020 RCS 815213061 00014 REGLEMENT INTERIEUR AUTO - MOTO ECOLE ST ELOI Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l'hygiène, la sécurité ainsi qu'à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l'établissement. Ce règlement est applicable par l'ensemble des élèves. ARTICLE 1 : REGLES D'HYGIENE ET DE SECURITE : Prescriptions applicables en matière d'hygiène et de sécurité sur les lieux de formation. ARTICLE 2 : CONSIGNES DE SECURITE : Consigne d'incendie, Interdictions relatives aux boissons alcoolisées et drogues, Interdiction de fumer. ARTICLE 3 : ACCES AUX LOCAUX : Horaires d'ouverture de l'établissement : Lundi 14h00 -18h00 Mardi 8h00 -12h00/14h00-18h00 Mercredi 8h00 -12h00/14h00-18h00 Jeudi 8h00 -12h00 /14h00-18h00 Vendredi 8h00 -12h00/14h00 -18h00 Samedi 9h00 -15h00 Accès libres à la salle de code. ARTICLE 4 : ORGANISATION DES COURS THEORIQUES ET PRATIQUES : Entraînement au code : Modalités d'accès à la salle de code (en respectant les horaires d'ouverture), d'utilisation de DVD, de la box et du boîtier de réponse. Modalités d'utilisation, à distance, du logiciel d’entraînement au code. Cours théorique : Liste thématiques abordées : stupéfiants alcool vitesse défaut du port de la ceinture de sécurité Modalité de mise en œuvre : cours collectifs dispensés par un enseignant en présentiel. Cours pratiques : Évaluation de départ Livret d'apprentissage Modalités de réservation et d'annulation des leçons de conduite Déroulement d'une leçon de conduite Retard ARTICLE 5 : TENUE VESTIMENTAIRE EXIGES POUR LES COURS PRATIQUE Pour la formation à la catégorie B : Chaussure plates obligatoires (talons hauts et tongs interdits). Pour la formation au deux roues : équipements homologués obligatoires : casque, gants, chaussures qui couvrent les chevilles. ARTICLE 6 : UTILISATION DU MATERIEL PEDAGOGIQUE : Usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement réservé à l'activité de formation. Conservation en bon état du matériel, anomalie détectée,... ARTICLE 7 : ASSIDUITE DES STAGIAIRES : Respect des horaires de formation fixés par l'école de conduite. Gestion des absences, des retards,... ARTICLE 8 : COMPORTEMENT DES STAGIAIRES : Comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement des formations. Respect du personnel enseignant et des autres élèves. ARTICLE 9 : SANCTIONS DISCIPLINAIRES : Échelle des sanctions : Avertissement oral, Avertissement écrit, Suspension provisoire, Exclusion définitive.